L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. D’une façon générale, vous pouvez visiter ce site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations, par exemple, pour établir une correspondance.
Directeur de la publication
Michel Neugnot, Président, 14 rue des deux princesses 25000 Besançon, pour l’Association Régionale des Missions Locales de Bourgogne-Franche-Comté.
Crédits du site
Crédits Photos
Pixabay, Shutterstock, Fotolia, freepik
Hébergement
Limitation de la responsabilité
Le personnel de l’Association Régionale des Missions Locales de Bourgogne-Franche-Comté s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. Le personnel de l’Association Régionale des Missions Locales de Bourgogne-Franche-Comté ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelle qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de son impossibilité d’y accéder ainsi que tout dommage sur le matériel des utilisateurs.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable du directeur de la publication du site de l’Association Régionale des Missions Locales de Bourgogne-Franche-Comté. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.
Modifications, interruption et réalisation
La direction de l’Association Régionale des Missions Locales de Bourgogne-Franche-Comté est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou une partie des services inclus dans le site Web, de l’interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.
Clauses attributives de compétences
Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.
Protection et traitement de données à caractère personnel
Le site de l’Association Régionale des Missions Locales de Bourgogne-Franche-Comté respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Cookies
Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.
Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Statistiques et mesures d’audience
Ce site utilise Google Analytics pour ses mesures d’audience.
Ce site Internet utilise le « Pixel Facebook » du réseau social facebook.com exploité par Facebook Inc, 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA (« Facebook »). Celui-ci permet de retracer le comportement des utilisateurs après qu’ils ont vu ou cliqué sur une annonce publicitaire de Facebook. Ce processus est conçu pour évaluer l’efficacité des annonces publicitaires de Facebook à des fins statistiques et d’études de marché et peut contribuer à optimiser les actions publicitaires futures.
Les données recueillies sont anonymes pour nous et ne permettent donc pas d’identifier les utilisateurs. Toutefois, Facebook stocke et traite les données de sorte qu’il est possible d’établir un lien avec le profil d’utilisateur respectif et Facebook peut utiliser les données à ses propres fins publicitaires, conformément à la politique d’utilisation des données de Facebook (https://www.facebook.com/about/privacy/). L’utilisateur peut permettre à Facebook et à ses partenaires de diffuser des annonces sur et en dehors de Facebook. À cet effet, Facebook pourra également stocker un cookie sur l’ordinateur de l’utilisateur.
En visitant notre site web et notre page Facebook, vous acceptez cette utilisation. Afin de renoncer à toute utilisation de cookies sur l’ordinateur, le navigateur Internet peut être paramétré de telle sorte qu’à l’avenir plus aucun cookie ne puisse être stocké sur l’ordinateur ou, le cas échéant, que les cookies déjà stockés soient supprimés. Toutefois, la désactivation de tous les cookies peut avoir pour conséquence que certaines fonctionnalités de notre site Internet ne puissent plus être exécutées. L’utilisateur peut également désactiver l’utilisation de cookies par des fournisseurs tiers tels que Facebook sur le site web de Digital Advertising Alliance : http://www.aboutads.info/choices/
Données statistiques : traçabilité et profilage
Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle. Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques du site de l’Association Régionale des Missions Locales de Bourgogne-Franche-Comté stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.
Tout internaute a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.
La politique du site de l’Association Régionale des Missions Locales de Bourgogne-Franche-Comté est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.